FAHRZEUG
Brevet européen · EP3902730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902730
- Numéro de demande
- EP19832394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61D 27/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018133627 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086811 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136138 02.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
LEVERENZ, Uwe
01097 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.