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Brevet européen · EP3902876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902876
Numéro de demande
EP19858663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09D 5/22 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
Priorité
GB 201821277 28.12.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053705 30.12.2019
Publication PCT
WO2020/136381 02.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 18 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 18.04.2023

  6. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Stevens, Henry Guy

Hampnett Manor Farm, Hampnett Cheltenham Gloucestershire GL54 3NW, GB

Mandataire

Herrn Patentanwalt Roman Vuille

Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

Inventeur

Stevens, Henry Guy

Hampnett Cheltenham Gloucestershire GL54 3NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.