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Brevet européen · EP3902878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902878
Numéro de demande
EP19856418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09D 11/101 (2014.01)
Priorité
IT 201800021388 28.12.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/061152 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/136522 02.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

IGM Resins Italia S.r.l.

Corso Sempione 4, 20154 Milano, IT

Inventeur

MORONE, Marika

22030 Lipomo (CO), IT

NORCINI, Gabriele

21020 Comabbio (VA), IT

CASALUCE, Gianni

22078 Turate (CO), IT

BERNINI FREDDI, Andrea

21026 Gavirate (VA), IT

POSTLE, Stephen

Glen Rock, New Jersey 07452, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.