PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE PLANIFICATION D'UN TRAJET

Brevet européen · EP3903069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903069
Numéro de demande
EP19850731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
Priorité
FR 1874383 28.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/053293 24.12.2019
Publication PCT
WO2020/136351 02.07.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Vulog

The Crown 21 Avenue Simone Veil, 06200 Nice, FR

Inventeur

COLON, François

13013 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.