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Brevet européen · EP3903376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903376
Numéro de demande
EP20824942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 11/00 (2006.01)
H01P 3/12 (2006.01)
H01P 5/08 (2006.01)
H01P 3/123 (2006.01)
Priorité
EP 19218936 20.12.2019
EP 20167973 03.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/086948 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/123111 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

2pi-Labs GmbH

Universitätsstraße 150, 44801 Bochum, DE

Inventeur

JAESCHKE, Timo

45525 Hattingen, DE

KUEPPERS, Simon

44879 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.