FREQUENZGENERATORANORDNUNG
Brevet européen · EP3903414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903414
- Numéro de demande
- EP21702291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03B 19/14 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 7/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 20156186 07.02.2020EP 20183279 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052639 04.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156353 12.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
JAESCHKE, Timo
45525 Hattingen, DE
KUEPPERS, Simon
44879 Bochum, DE
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