PATRONE UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP3903610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903610
- Numéro de demande
- EP19906412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)
- Priorité
- CN 201822212491 U 26.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/120262 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/134764 02.07.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
ZHOU, Liangjun
hangzhou, Jiangsu 213125, CN
QIU, Weihua
hangzhou, Jiangsu 213125, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.