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Brevet européen · EP3903631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903631
- Numéro de demande
- EP19904855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)A46B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018246145 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051160 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/138303 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
HACHISUKA Ryosuke
Tokyo 130-8644, JP
YANAGIDA Masashi
Toyama-shi, Toyama 930-0859, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.