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Brevet européen · EP3903633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903633
- Numéro de demande
- EP19905626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)A46B 5/02 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018246151 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051094 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/138275 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
KIMOTO Yuya
Tokyo 130-8644, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.