SOFASITZRAHMEN, SOFABASISANORDNUNG UND SOFA
Brevet européen · EP3903646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903646
- Numéro de demande
- EP20829782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 23/26 (2006.01)A47C 17/86 (2006.01)A47C 1/0355 (2013.01)A47C 7/30 (2006.01)A47C 13/00 (2006.01)A47C 31/06 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010195198 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/122039 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/184750 23.09.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Weiming
Suzhou City, Jiangsu 215200, CN
LI, Xiaohong
Suzhou City, Jiangsu 215200, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.