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Brevet européen · EP3903689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903689
Numéro de demande
EP21181118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
3 nov. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016105789 30.03.2016
Divisionnaire de
EP17714195
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 25 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KAHLER, Thomas

78606 Seitingen-Oberflacht, DE

HÖGERLE, Roland-Alois

78532 Tuttlingen, DE

MACHILL, Martin

78604 Rietheim-Weilheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.