HYDROTHERAPIEGERÄT

Brevet européen · EP3903757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903757
Numéro de demande
EP21171370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A61D 11/00 (2006.01)
A61H 33/00 (2006.01)
A63B 22/02 (2006.01)
Priorité
GB 202006360 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  6. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Syspal Holdings Limited

Cockshutt Lane, Broseley Shropshire TF12 5JA, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TRUMAN, Christopher John

Broseley, Shropshire TF12 5JA, GB

PREECE, Paul Easton

Broseley, Shropshire TF12 5JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.