ANGEPASSTE PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3903867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903867
Numéro de demande
EP21162413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
3 nov. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201462020147 P 02.07.2014
US 201462067535 P 23.10.2014
Divisionnaire de
EP15815762
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth MacArthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

YU, Tzu-chin

New South Wales 2153, AU

DAVIDSON, Aaron Samuel

New South Wales 2153, AU

FRATER, Robert Henry

New South Wales 2153, AU

JOHNSTON, Benjamin Peter

New South Wales 2153, AU

KLASEK, Paul Jan

New South Wales 2153, AU

PATERSON, Robert Anthony

New South Wales 2153, AU

YANG, Quangang

New South Wales 2153, AU

RUMMERY, Gerard Michael

New South Wales 2153, AU

GUPTA, Priyanshu

New South Wales 2153, AU

HOLLEY, Liam

New South Wales 2153, AU

MALOUF, Gordon Joseph

New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.