SPIELZEUG

Brevet européen · EP3903897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903897
Numéro de demande
EP21159307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2015
Publié
3 nov. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63H 3/28 (2006.01)
A63H 5/00 (2006.01)
A63H 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014000074 09.01.2014
DE 102014000075 09.01.2014
DE 102014000076 09.01.2014
Divisionnaire de
EP15701934
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 3 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  4. 3 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

tonies GmbH

Oststrasse 119, 40210 Düsseldorf, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Faßbender, Patric

40237 Düsseldorf, DE

Stahl, Marcus

40237 Düsseldorf, DE

Arnold, Bernhard

40215 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.