GEBÄUDESTRUKTURHERSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3903960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903960
Numéro de demande
EP20171865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B21F 27/12 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B23K 11/06 (2006.01)
B23K 11/00 (2006.01)
B21F 15/08 (2006.01)
B21F 15/06 (2006.01)
B21F 1/00 (2006.01)
E04C 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Mesh AG

Zentralstrasse 40, 5242 Birr

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

MIRJAN, Ammar

5415 Nussbaumen

KOH, Mattis

8004 Zurich

RÜPPEL, Marvin Lee

8037 Zurich

GRAMAZIO, Fabio Matteo

8005 Zurich

KOHLER, Matthias

8616 Riedikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.