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Brevet européen · EP3903978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903978
- Numéro de demande
- EP19903389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 49/10 (2006.01)B23D 59/04 (2006.01)B23D 51/00 (2006.01)B27B 19/09 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018248284 28.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046791 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/137358 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
NAKANO Ryosuke
Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP
INUI Ken
Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP
YOKOYAMA Yoshikazu
Hitachinaka-City Ibaraki 3128502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.