ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3904011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904011
Numéro de demande
EP19905477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018242995 26.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/050169 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/137907 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

SUZUKI, Hitoshi

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

NAKAMOTO, Akihiro

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.