SCHUTZFOLIE
Brevet européen · EP3904088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904088
- Numéro de demande
- EP19906458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)C09J 121/00 (2006.01)C09J 133/00 (2006.01)C09J 201/00 (2006.01)C09J 7/22 (2018.01)C09J 7/38 (2018.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 23/04 (2006.01)B32B 23/06 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)B32B 25/06 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 25/12 (2006.01)B32B 25/18 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018246232 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/050315 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137954 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
YONEZAKI, Kosuke
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
HORIGUCHI, Hakaru
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
SHIMAZAKI, Yuta
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.