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Brevet européen · EP3904133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904133
Numéro de demande
EP21170190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60G 11/27 (2006.01)
F16F 9/04 (2006.01)
B60G 15/12 (2006.01)
F16F 9/02 (2006.01)
F16F 9/084 (2006.01)
B62D 33/06 (2006.01)
Priorité
US 202063016237 P 27.04.2020
CN 202110217133 26.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

BeijingWest Industries Co., Ltd.

BeijingWest Industries Co. Ltd.

No. 85 Puan Road Doudian Town Fangshan District, 102400 Beijing, CN

Inventeur

ROSE, Iain

Luton Beds, Bedfordshire LU27LZ, GB

CHEVALLEREAU, Baptiste

75001 Paris, FR

MARCHAND, Jocelyn

92300 Levallois Perret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.