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Brevet européen · EP3904143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904143
Numéro de demande
EP21165740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020074010 17.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 25 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Fuji Electric Co., Ltd., 1-1 Tanabeshinden, Kawasaki-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, Japon, Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → Fuji Electric Co., Ltd., 1-1 Tanabeshinden, Kawasaki-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Fuji Electric Co., Ltd.

1-1 Tanabeshinden Kawasaki-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

KATSUMATA, Hiroki

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP

ANDO, Nobuhisa

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP

YOKOYAMA, Shinichi

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.