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Brevet européen · EP3904149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904149
Numéro de demande
EP20171630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/16 (2019.01)
B60L 53/302 (2019.01)
F28D 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

ABB E-mobility B.V.

Heertjeslaan 6, 2629 JG Delft, NL

Inventeur

HEMRLE, Jaroslav

5405 Baden-Dättwil

GARCIA-FERRE, Francisco

5400 Baden

BORTOLATO, Matteo

35010 Trebaseleghe, IT

KAUFMANN, Lilian

5413 Birmenstorf

MICHALIK, Adam

32-087 Bibice, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.