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Brevet européen · EP3904162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904162
Numéro de demande
EP21156440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/023 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
B60Q 3/00 (2017.01)
B60Q 1/32 (2006.01)
Priorité
CN 202010348065 28.04.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

CITIC Dicastal Co., Ltd

Citic Dicastal Co., Ltd.

185 Longhai Ave. Qinhuangdao Economic & Technological Development Zone, Quinhuangdao Heibei 066011, CN

Inventeur

XU, Shiwen

Qinhuangdao Heibei 066011, CN

LI, Minglei

Qinhuangdao Heibei 066011, CN

DAI, Yao

Qinhuangdao, Heibei 066011, CN

WANG, Shaoqian

Qinhuangdao Heibei 066011, CN

LIU, Weidong

Qinhuangdao Heibei 066011, CN

LI, Xi

Qinhuangdao Heibei 066011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.