ARRETIERBARE ROLLSTUHLRAMPE
Brevet européen · EP3904175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904175
- Numéro de demande
- EP21167868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61D 23/00 (2006.01)A61G 3/06 (2006.01)B60R 3/00 (2006.01)B65G 69/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020205509 30.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 9 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 5 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Rohowski, Eric
47877 Willich-Anrath, DE
Wittenberg, Thomas
45359 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.