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Brevet européen · EP3904181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904181
Numéro de demande
EP21170495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62B 5/02 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
B65D 19/00 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
A63C 17/06 (2006.01)
Priorité
US 202063015745 P 27.04.2020
US 202117223656 06.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

NOONER, Bryan

Frankfort, IL 60423, US

ZAJESKI, Robert

Homer Glen, IL 60491, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.