SCHICHTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3904225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904225
Numéro de demande
EP19903205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65C 9/24 (2006.01)
B41J 17/28 (2006.01)
B41J 17/32 (2006.01)
B41F 16/00 (2006.01)
B41F 19/00 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018246433 28.12.2018
JP 2019008883 23.01.2019
JP 2019011989 28.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/020693 24.05.2019
Publication PCT
WO2020/136939 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 29 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi,, Aichi 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ICHIKAWA Tomoya

Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

SAKAI Ryosuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.