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Brevet européen · EP3904233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904233
Numéro de demande
EP20215364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/42 (2006.01)
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
US 202063015898 P 27.04.2020
US 202063022757 P 11.05.2020
US 202063023442 P 12.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Graphic Packaging International, LLC

Law department - 9th floor 1500 Riveredge Parkway, Suite 100, Atlanta, Georgia 30328, US

Inventeur

Gould, Steve M.

Stoke Gifford, Bristol, BS348XX, GB

Gonzalez Manzano, Ana Maria

08700 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.