AUFZUGSYSTEM
Brevet européen · EP3904256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904256
- Numéro de demande
- EP20172428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2020
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B66B 1/34 (2006.01)B66B 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Kattainen, Ari
00330 Helsinki, FI
Aitamurto, Juha-Matti
00330 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.