SCHLAUCHHEBER

Brevet européen · EP3904269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904269
Numéro de demande
EP21169627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/02 (2006.01)
B66C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020111129 23.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

J. Schmalz GmbH

Johannes-Schmalz-Straße 1, 72293 Glatten, DE

Inventeur

Thielicke, Dr., Ernst

72770 Reutlingen, DE

Katz, Sandro

72070 Tübingen, DE

Beck, Steffen

72227 Egenhausen, DE

Burt, Hans

72160 Horb a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.