PREMUR BAS CARBONE
Brevet européen · EP3904618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904618
- Numéro de demande
- EP21170859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/86 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004333 30.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Titulaire
Spurgin Leonhart
67600 Selestat, FR
Inventeur
BOLLARD, Pierre
74410 Saint-Jorioz, FR
LENGES, Marc
67750 Scherwiller, FR
TORNATORE, Pino
68000 Colmar, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.