GETRIEBEPUMPE
Brevet européen · EP3904687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904687
- Numéro de demande
- EP20171681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04C 2/18 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 nov. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- RIGLING IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona → RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RIGLING IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
Oleggio, Novara 28047, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.