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Brevet européen · EP3904706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904706
- Numéro de demande
- EP19831969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 21/02 (2006.01)G09F 9/33 (2006.01)G09F 9/302 (2006.01)F16B 2/18 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811582367 24.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/111426 16.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/134384 02.07.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
ZHANG, Yongjun
Guangdong 518117, CN
ZHANG, Xianfeng
Guangdong 518117, CN
CAO, Jiawei
Guangdong 518117, CN
LI, Guoqiang
Guangdong 518117, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.