MAGNETVENTIL MIT NIEDRIGEM PROFIL

Brevet européen · EP3904740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904740
Numéro de demande
EP21164370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
Priorité
IT 202000009277 28.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 6 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

PERNECHELE, Luca Andrea

I-20099 Sesto San Giovanni (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.