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Brevet européen · EP3904746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904746
Numéro de demande
EP19905522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/091 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/08 (2006.01)
F16L 37/14 (2006.01)
Priorité
CN 201811634746 29.12.2018
CN 201822245880 U 29.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/128571 26.12.2019
Publication PCT
WO2020/135553 02.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie. SCS

A. Raymond et Cie SCS

113 Cours Berriat, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

QUE, Feng

Zhenjiang, Jiangsu 212009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.