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Brevet européen · EP3904750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904750
- Numéro de demande
- EP19906154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16M 13/00 (2006.01)F16M 11/38 (2006.01)A47B 23/04 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)H04B 1/3888 (2015.01)H04M 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201822224087 U 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/108786 28.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/134270 02.07.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
3F, No.7, Gangxia South Street, Xiabian Village Chang'an Town, Dongguan, Guangdong 523000, CN
Postal Box Number 116, Sea Meadow House Blackburne Highway, Road Town, Tortola, British Virgin Islands, VG
3F., No.261, Zhongxiao Rd., Banqiao Dist., New Taipei City, Taiwan, TW
Taipei City, Taiwan 10843, TW
Inventeur
Luzhou Dist. New Taipei City, Taiwan 247, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.