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Brevet européen · EP3904780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904780
Numéro de demande
EP21000100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
3 août 2022
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/18 (2022.01)
F24H 1/20 (2022.01)
F24H 9/00 (2022.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F24H 9/45 (2022.01)
F28F 19/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000009331 29.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

ARISTON S.P.A.

Viale Aristide Merloni 45, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

Ramadoro, Livio

I - 60044 Fabriano (AN), IT

Ferroni, Stefano

I - 60044 Fabriano (AN), IT

Morbidelli, Matteo

I - 60044 Fabriano (AN), IT

Cellottini, Marcello

I - 60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.