INDUKTIVE POSITIONSMESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3904836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904836
- Numéro de demande
- EP21154472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020205398 29.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
1 entrée antérieure
- 17 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
83278 Traunstein, DE
83278 Traunstein, DE
83329 Waging am See, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.