HALBLEITERBAUELEMENT UND WIDERSTANDSMESSSYSTEM

Brevet européen · EP3904852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904852
Numéro de demande
EP21164910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 7/24 (2006.01)
Priorité
US 202016841170 06.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

WOOTERS, Stuart N.

Milpitas, CA 95035, US

ATRISS, Ahmad H.

Milpitas, CA 95035, US

OKUDA, Masuo

Tokyo, 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.