OPTISCHER KÖRPER, LICHTMODUL UND LICHTSYSTEM
Brevet européen · EP3904936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904936
- Numéro de demande
- EP21171236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/08 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102020111617 29.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Ganzer, Bernd
58675 Hemer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.