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Brevet européen · EP3904937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904937
Numéro de demande
EP19906490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
9 avr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 21/06 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 21/32 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
C12N 5/071 (2010.01)
G02B 21/08 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06V 10/141 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 20/69 (2022.01)
Priorité
JP 2018247359 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/051101 26.12.2019
Publication PCT
WO2020/138279 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Evident Corporation

6666, Oaza Inatomi Tatsuno-machi, Kamiina-gun, Nagano 399-0495, JP

Inventeur

OHARA Yuta

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

HATTORI Toshiyuki

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

KARASAWA Masayoshi

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.