DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MÉCANISME HORLOGER

Brevet européen · EP3904967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3904967
Numéro de demande
EP20171993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 11/00 (2006.01)
G04F 3/02 (2006.01)
G04B 23/03 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 19 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  7. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MENTZER, Cédric

74160 Beaumont, FR

SCHLAPPI, Nicolas

74160 Beaumont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.