LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3905316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905316
- Numéro de demande
- EP20888083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/58 (2010.01)H01L 23/28 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)H01L 33/50 (2010.01)H01L 33/54 (2010.01)H01L 33/60 (2010.01)F21V 3/00 (2015.01)F21V 3/08 (2018.01)H01L 33/46 (2010.01)
- Priorité
- JP 2019206153 14.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014440 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/095282 20.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
OBARA, Masami
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
HAYASHI, Shigeo
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.