SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP3905382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905382
- Numéro de demande
- EP19903727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/66 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0587 (2010.01)H01M 4/70 (2006.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 50/534 (2021.01)B23K 26/00 (2014.01)H01M 50/531 (2021.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/32 (2014.01)B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/40 (2014.01)B23K 101/36 (2006.01)B23K 103/12 (2006.01)B23K 103/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018244060 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049493 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137714 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TAMURA, Kazuaki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MAGARI, Yoshifumi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
AKO, Atsutoshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NISHIDA, Akira
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TSUKAMOTO, Kentaro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
YAMADA, Tomoyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.