DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG, DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM

Brevet européen · EP3905420 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905420
Numéro de demande
EP19902484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01R 31/367 (2019.01)
G01R 31/396 (2019.01)
G06N 3/044 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H02J 7/00 (2026.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Priorité
JP 2018248109 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/049972 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/137838 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

KURISAWA, Isamu

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

UCHIHORI, Tomikatsu

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

YAMASAKI, Kayo

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

MATSUSHIMA, Hitoshi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.