DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG, DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP3905420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905420
- Numéro de demande
- EP19902484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/367 (2019.01)G01R 31/396 (2019.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)G06N 3/08 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018248109 28.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049972 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137838 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KURISAWA, Isamu
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
UCHIHORI, Tomikatsu
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
YAMASAKI, Kayo
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
MATSUSHIMA, Hitoshi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.