DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG, DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM

Brevet européen · EP3905424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905424
Numéro de demande
EP19904057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 3/04 (2023.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
G01R 31/392 (2019.01)
G01R 31/396 (2019.01)
H01M 6/50 (2006.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Priorité
JP 2018248108 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/050183 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/137914 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

NTT Communications Corporation

2-3-1 Otemachi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8019, JP

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho, Nishinosho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

ITO, Koji

Tokyo 100-8019, JP

KURISAWA, Isamu

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

MATSUSHIMA, Hitoshi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

UCHIHORI, Tomikatsu

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

YAMASAKI, Kayo

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

KIRITOSHI, Keisuke

Tokyo 100-8019, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.