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Brevet européen · EP3905446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905446
Numéro de demande
EP21170828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 4/64 (2006.01)
Priorité
DE 102020205548 30.04.2020
DE 102020210534 19.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

IVANOV, Ivan

64625 Bensheim, DE

BURGHARD, Michael

75331 Engelsbrand, DE

SCHMIDT, Helge

67346 Speyer, DE

POLLOK, Hubert

63225 Langen, DE

SACHS, Sönke

60389 Frankfurt, DE

WOLF, Marco

76879 Hochstadt, DE

KOSMALSKI, Christoph

64291 Darmstadt, DE

LISTING, Martin

63225 Langen, DE

BULDUK, Uemit

64625 Bensheim, DE

FERTIG, Jochen

64625 Bensheim, DE

DIETRICH, Willi

64372 Ober-Ramstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.