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Brevet européen · EP3905710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905710
- Numéro de demande
- EP20171912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 1/06 (2006.01)H04Q 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
Zidarova, Nadejda
1574 Sofia, BG
Franzke, Jörg
8623 Wetzikon
Derezynski, Janusz
1700 Sofia, BG
Karrer, Roger J.
8604 Kindhausen-Volketswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.