KLANGERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3905717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905717
- Numéro de demande
- EP21170481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2021
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/46 (2006.01)H04R 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020080040 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HARANO, Hiroyuki
Fukuoka, 807-1312, JP
MATSUSHITA, Tsutomu
Fukuoka, 807-1312, JP
AWAMURA, Ryuji
Fukuoka, 807-1312, JP
NAKANISHI, Kensuke
Fukuoka, 807-1312, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.