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Brevet européen · EP3905776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905776
Numéro de demande
EP19905096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 76/28 (2018.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04W 76/27 (2018.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
CN 201811629002 28.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/121536 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/134832 02.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

JIANG, Dajie

Dongguan, Guangdong 523860, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.