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Brevet européen · EP3905879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905879
Numéro de demande
EP19906694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01K 15/02 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201962787624 P 02.01.2019
US 201962910144 P 03.10.2019
Demande PCT
PCT/US2019/069087 31.12.2019
Publication PCT
WO2020/142502 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Lofranco, Debra

Galloway, New Jersey 08205, US

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

Lofranco, Debra

Galloway, New Jersey 08205, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.