MOULE POUR GRAISSES VÉGÉTALES ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP3905887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905887
- Numéro de demande
- EP20700037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/20 (2006.01)A23G 1/22 (2006.01)A23G 1/50 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905002 03.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050065 03.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/141210 09.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
van Cruchten, Guy
1780 Wemmel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.